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Les plaintes

Le Collège examinera toutes les plaintes reçues ayant trait au comportement d’un médecin ou aux soins dispensés par un médecin.

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À propos de CMCNB

Le Collège des médecins et chirurgiens du Nouveau-Brunswick est chargé des responsabilités suivantes au sein de la province du Nouveau-Brunswick, au Canada:

  • l'immatriculation dees médecins
  • la surveillance des normes d'exercise de la médecine
  • la tenue d'enquêtes sur les plaintes contre des médecins

En plus de ces trois principales responsabilités, l’avis du Collège est souvent sollicité en matière d’éthique, de questions médico-légales et de qualité des soins en général. Les activités du Collège sont régies par la Loi Médicale et les règlements afférents.

Pour plue de reneignements, consultez les pages suivantes:

Nouvelles

*Nouveau* - Ouverture des demandes de candidature pour le programme d’Évaluation de la capacité à exercer NB (ECE-NB)

2023-10-04

Le Collège des médecins et chirurgiens du Nouveau-Brunswick (CMCNB) est heureux d'annoncer que nous acceptons...

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Registre de l'Atlantique

2023-09-20

Les médecins qui exercent dans la région de l'Atlantique et qui répondent aux critères d'admissibilité peuvent...

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En construction

Bien que le site Web du Collège des médecins et chirurgiens du Nouveau-Brunswick demeure opérationnel, nous travaillons à améliorer l’expérience utilisateur. Veuillez consulter régulièrement les mises à jour de notre site. Vos commentaires sont appréciés et peuvent être envoyés à info@cpsnb.org

Ce Bulletin est acheminé à chaque médecin en exercice au Nouveau-Brunswick. Les bulletins rendent compte des décisions du Collège en matière de normes, de modifications au Règlement, de directives, etc.  Le Collège s’attend donc à ce que chaque praticien prenne connaissance de cette information.

 

Membres du bureau et du conseil 2020-2021 

Présidente - Dre Nicole Matthews, Campbellton Registrar - Dr Ed Schollenberg
 VP - Dr Hanif Chatur, Grafton  
   
Dr Éric Basque, Pointe-des-Robichaud Mme Ruth Lyons, Tide Head
Dr Zeljko Bolesnikov, Fredericton Dr Abdulaaiti Mahfud, Frederiction
Mme. Diane Brideau-Laughlin, Ammon Mme Patricia l. O'Dell, Riverview
Dr  Michael Hayden, Miramichi Dr Peter Ross, St. Andrews
Mme Denise Hollway, Rothesay Dr Kerry Sheppard, Saint John
Dre Rina Lee, Dieppe Dr James Stephenson
Dr Éric Levasseur, Edmundston Dre Julie Whalen, Moncton
   
   

Les affaires ci-dessous ont été traitées par le Conseil au cours de ses réunion du 25 juin, 2021.

PLAINTES

Un conseil porte sur la façon d’améliorer la conduite ou la pratique du médecin.

Un avertissement vise à exprimer le mécontentement du comité et à prévenir le médecin qu’une mesure disciplinaire plus sérieuse pourrait être considérée en cas de récidive.

Une remontrance est une expression de réprobation à l’égard du médecin.

Plusieurs plaintes ont été déposées mettant en cause des services d’urgence, peut-être en raison de la pandémie.

Dans un cas, une patiente a reçu de Télé-Soins le conseil de se rendre à l’hôpital pour son mal de gorge.  Dès qu’elle l’a dit au médecin, ce dernier a commencé à déblatérer contre le service Télé-Soins.  La patiente estime que l’évaluation qu’il a ensuite effectuée était inadéquate.  En réponse, le médecin admet que ses remarques avaient été inappropriées.  Il a également fait remarquer qu’une certaine pression s’exerçait alors pour faire diminuer le nombre de visites aux urgences.  Le comité juge que ses propos avaient été déplacés et qu’il mérite un Conseil.

Un autre cas implique la visite d’une mère avec son jeune enfant, patient ou patiente en oncologie à risque constant de neutropénie et d’infection subséquente.  La mère a exprimé ses préoccupations à tous les membres du personnel mais estime que les soins reçus au cours de deux visites ne répondaient pas à ces préoccupations.  Les médecins ne semblaient pas porter attention aux lignes directrices fournies par l’oncologue.  Les investigations réalisées n’ont pas été effectuées en temps utile.  La plainte visait trois médecins successivement impliqués.  Le comité note que cela se passait au début des protocoles de la pandémie et que tous les processus prenaient beaucoup plus de temps.  Le comité estime que les médecins avaient répondu correctement à la situation clinique.  Cependant, il aurait été moins stressant pour la mère s’ils lui avaient mieux expliqué comment les choses allaient se passer.

Une patiente au service d’urgence présentait plusieurs symptômes dont l’évanouissement, des étourdissements, la vision floue et les bras engourdis.  Après une période d’attente, elle a été vue par un médecin qui a commencé à la bombarder de questions, ce qui lui a causé beaucoup de stress.  Il a également proféré des critiques désobligeantes.  La patiente a ensuite quitté le service.  En réponse, le médecin déclare qu’il y avait eu confusion entre les symptômes primaires de la patiente et le problème de santé évoqué à son entrée.  Il avait trouvé difficile d’obtenir d’elle ses antécédents médicaux.  Après examen de l’affaire, le comité estime que la confrontation aurait pu être évitée et juge qu’un Conseil est approprié.

Dans un cas portant sur le manque de suivi de résultats, une patiente se plaint que des résultats importants touchant sa grossesse en cours ne lui avaient pas été communiqués par le médecin du service d’urgence.  En réponse, le médecin mentionne que la politique locale était que les patients devaient revenir pour connaître leurs résultats.  Mais cette visite n’a pas eu lieu dans ce cas.  Le comité mentionne que de telles circonstance ont déjà été à l’origine de manquements au suivi et peuvent entraîner des risques importants sans une intervention qui répond aux résultats.  Même si le médecin n’était pas lui-même responsable de l’approche de l’établissement, il fonctionnait dans cet environnement qui n’offrait aucune méthode de vérification de résultats qui pourraient avoir été oubliés.  Le comité juge qu’un Conseil est approprié.

Un patient âgé de cinquante ans a consulté deux fois au service d’urgence local.  Le symptôme d’entrée était principalement son comportement inhabituel.  La première fois, il y a eu une certaine investigation.  La deuxième fois, il était prévu que le patient reviendrait dans quelques heures alors qu’une tomodensitométrie deviendrait disponible.  La famille a décidé de retourner à la maison en attendant.  Pendant ce temps, un épisode soudain de comportement incontrôlé a mené au décès du patient, à la suite d’un accident en conduisant.  La famille se demandait si l’évaluation du patient avait été adéquate.  Le comité note qu’il n’est pas possible de connaître avec certitude les problèmes cliniques du patient car, même s’il s’agit d’un cas relevant du coroner, aucun examen des organes internes n’a été effectué.  Par conséquent la possibilité d’une pathologie intracrânienne ne peut être ni confirmée ni écartée.  Étant donnés ces faits, le comité n’a rien trouvé de précis à reprocher aux soins dispensés.

Par ailleurs, plusieurs plaintes ont mis en cause des obstétriciens et des gynécologues.  Dans un premier cas, une patiente qui souffrait de mycoses vaginales récurrentes a consulté le gynécologue à cause de symptômes systémiques qu’elle estimait être causés par cette infection.  Elle ne manifestait pas de symptômes locaux et le médecin ne croyait pas que l’infection était la cause des symptômes rapportés par la patiente.  Elle a demandé d’autres investigations et interventions dont le médecin ne voyait pas la nécessité.  Dans son examen, le comité note que la patiente avait sa propre idée sur la question mais que le médecin n’a pas clairement exprimé ses conclusions et recommandations.  Si la patiente avait dû consentir à toute intervention, il aurait fallu qu’elle dispose de l’information appropriée.  Cette information ne semble pas avoir été offerte, ce qui mérite un Conseil.

Une femme enceinte avec des antécédents de cinq fausses couches a consulté une obstétricienne.  Elle a fait une nouvelle fausse couche et a plus tard appris, grâce à une autre médecin, que des résultats significatifs n’avaient pas été pris en compte par la première obstétricienne.  Les taux d’antiphospholipide avaient été fournis à cette dernière mais aucune action n’avait suivi.  La médecin répond que la situation dépendait du fait qu’à ce moment-là, elle avait accès au réseau informatique de la régie de santé Horizon mais un accès moins efficace aux résultats de la patiente parce qu’elle avait fait effectuer le test dans un établissement de Vitalité.  Elle estime que c’est pourquoi elle n’a pas vu passer les résultats significatifs.  Elle avance que la situation a un peu changé depuis; elle a modifié la pratique à son cabinet pour éviter que cela ne se répète.  Après son examen, le comité estime devoir exprimer sa dissatisfaction à l’égard d’un processus systémique qui permet un tel manque de communication.  Cela étant, les médecins sont tenus de prévoir que des « systèmes » pourraient ne pas transmettre la bonne information et par conséquent, de mettre en place une méthode de suivi de résultats significatifs si ces derniers ne sont pas effectivement reçus.

Une femme enceinte désirait se faire soigner par une sage-femme.  Vu qu’il n’y en avait pas de disponible, elle s’est tournée vers l’obstétricien qui s’était occupé d’elle pendant sa première grossesse. Cependant elle a exprimé plusieurs préférences très marquées sur la manière dont devrait se passer son accouchement.  Le médecin était prêt à accepter plusieurs de ses demandes mais estimait que certaines autres pouvaient présenter des risques inutiles et a donc refusé de suivre ces approches.  Le comité note qu’un médecin n’est jamais obligé de fournir des services qui ne sont pas dans l’intérêt supérieur du patient. Dans ce cas-ci, la patiente avait obtenu de l’information de plusieurs sources différentes et élaboré une idée très précise de ce qu’elle voulait.  Cela ne laissait aucune sinon peu de place aux compromis. Le comité estime que le médecin a fait tout ce que lui permettait la déontologie dans ces circonstances.

Une patiente a été renvoyée à une obstétricienne après avoir fait plusieurs fausses couches.  On lui a recommandé de revenir à ce cabinet si jamais elle retombait enceinte.  Le fait s’est accompli très rapidement et la patiente a fait plusieurs tentatives pour rejoindre la médecin mais en a été empêchée par le personnel de la médecin.  Quand elle a été contactée quelques semaines plus tard, la patiente était très fâchée et la médecin a trouvé qu’il était approprié de la congédier de sa pratique.  Le motif évoqué était que « la confiance et le respect » qui doivent régner dans une relation suivie n’étaient plus présents.  Le registraire a d’abord tenté de régler l’affaire mais la médecin est restée campée sur ses positions.  En examinant cette plainte, le comité note que la patiente avait été en situation extrêmement stressante et était frustrée de ne pas avoir pu communiquer avec la médecin même si cela lui avait été expressément recommandé.  On estime que la difficulté pourrait avoir été résolue si la communication avait été meilleure entre la patiente, la médecin et le personnel du cabinet.  Le comité se soucie également à savoir si la cessation des soins à la patiente s’est déroulée correctement.  Les médecins ne sauraient s’attendre à ce que les patients leur accordent automatiquement leur confiance et leur respect : ils doivent agir de manière à les mériter.  Le comité estime qu’un Conseil est justifié dans toute cette affaire.

Deux plaintes ont été déposées contre des psychiatres portant sur le choix de médicaments.  Dans un cas, la patiente se plaint que les médicaments qui lui avaient été prescrits avaient des effets secondaires déplaisants et elle refusait souvent de les prendre.  Le psychiatre répond que la pathologie de la patiente était complexe et estime qu’il avait fait le meilleur choix dans ces circonstances.  Après avoir obtenu d’autres opinions, le comité est d’accord et ne trouve rien à reprocher aux soins dispensés.

Dans un autre cas, un pharmacien ou une pharmacienne s’est plainte qu’un médecin avait refusé de lui fournir des explications quant aux dosages inhabituels et aux combinaisons inhabituelles de médicaments qu’il avait prescrit à un patient ou une patiente en particulier.  En réponse, le médecin affirme qu’il n’a aucune obligation d’expliquer ses décisions aux pharmaciens.  Dans son examen, le comité note que les professionnels de la santé sont censés travailler de concert dans l’intérêt supérieur des patients.  On s’attend à ce que les médecins se montrent raisonnablement respectueux d’autres personnes qui remplissent leurs obligations professionnelles.  Le comité estime qu’un Avertissement est la sanction appropriée.

Un autre psychiatre a fait l’objet d’une plainte déposée par une patiente qui le consultait pour la première fois, après que son psychiatre traitant ait quitté la profession.  La consultation a vite viré à la confrontation et le médecin a continué de la questionner sur des idées suicidaires.  La patiente a vivement réfuté l’existence de ces idées mais le médecin a affirmé qu’il estimait qu’il valait mieux qu’elle soit évaluée à l’hôpital.  Elle a quitté le bureau mais a par la suite été emmenée à l’hôpital par la police, ce qui l’a mise à la gêne.  Après avoir été évaluée à l’hôpital, elle a reçu son congé.  Le médecin répond en affirmant qu’il estimait avoir l’obligation d’agir comme il l’a fait parce qu’à son avis, un risque de suicide était présent.  Dans son examen, le comité note que la raison d’être de telles admissions involontaires est d’obtenir une évaluation appropriée des patients.  Le comité n’a rien trouvé à reprocher directement aux soins dispensés.

Deux plaintes ont été portées contre des chirurgiens en raison d’un refus d’opérer.  Dans un cas, la patiente estime avoir été critiquée inutilement pour son obésité.  Le comité note qu’il est approprié pour les médecins de se préoccuper des risques d’une chirurgie.  La patiente devait recevoir une information adéquate.  Cependant elle ne semble pas avoir prévu que cette information serait l’objet de sa consultation.  En fin de compte, le comité n’a rien trouvé de précis à reprocher au médecin.

Dans un autre cas, chez une patiente ayant des antécédents de plusieurs épisodes de cancer, une autre tumeur distincte s’était formée.  Une chirurgie n’a pas été proposée à la patiente même si la famille estimait qu’elle aurait pu la subir.  Ces personnes fondaient leur opinion sur l’information fournie par un service qui a examiné le dossier de la patiente et ensuite soumis un rapport d’expert.  Dans le cas présent, la tumeur était imprévisible et une biopsie a démontré une pathologie inhabituelle, qui ne convenait pas à une résection qui aurait été avantageuse pour la patiente.  Le comité n’a rien trouvé à reprocher aux soins dispensés.

Dans un cas en lien avec la COVID, la fille d’un patient âgé s’est plainte qu’il n’avait pas reçu des soins appropriés de son médecin de famille.  En raison de la pandémie, les patients recevaient la consigne d’attendre dans leur voiture qu’on les appelle au téléphone.  Le patient entendait difficilement et s’est présenté directement au bureau, où on lui a dit qu’il arrivait trop tôt.  Une altercation s’est élevée entre le patient, la réceptionniste et finalement, le médecin.  La plainte alléguait que le patient avait été congédié de la pratique de la médecin.  Cette dernière répond que le patient avait la mauvaise habitude de se présenter à ses rendez-vous au mauvais moment.  Dans les circonstances, le patient a été traité poliment et a fini par être vu.  Elle nie avoir congédié le patient.  Dans son examen de l’affaire, le comité note que la plainte est issue d’une information fournie par la fille du patient, qui n’avait pas été témoin de la scène.  En fin de compte, le comité n’a rien trouvé de précis à reprocher aux soins dispensés.

Une mère s’est plainte des soins dispensés par une médecin d’une clinique spécialisée dans les maladies métaboliques chez les enfants.  À un moment donné, la mère avait manqué plusieurs rendez-vous au courant d’une année.  Elle présentait des excuses différentes à chaque fois. La plaignante allègue que la médecin s’est ensuite plainte de la famille auprès du ministère du Développement social.  La médecin répond que l’appel ne provenait pas d’elle mais d’un autre membre du personnel.  Il n’a jamais été question de maltraitance mais les rendez-vous manqués pour les enfants peuvent signaler de la négligence dans leur soin.  À la fin, la situation a été démêlée et le suivi de l’enfant a été organisé différemment.  Le comité n’a rien trouvé à reprocher aux soins dispensés par la médecin.

Un message spécial aux membres

Cher Docteur,
Chère Docteure,

J’ai toujours su qu’un beau jour il me faudrait me réorienter. Je n’avais pas prévu de moment précis pour cela, ayant espéré me trouver parmi ceux qui peuvent continuer de travailler correctement malgré un âge avancé. J’étais très conscient des limites qui pourraient s’imposer à moi et j’ai toujours dit que je préférerais quitter mon poste une journée avant qu’on estime que je doive quitter qu’une journée après. En ce moment je ne suis pas sûr d’avoir encore atteint ma « date de péremption », mais il en va d’autres facteurs que celui de mon confort personnel.  En jetant un regard sur d’autres organisations – gouvernementales, sportives ou éducatives par exemple – on constate que la lenteur du renouvellement des hauts placés peut entraîner la stagnation par manque d’imagination ou d’initiative.

C’est dans cet esprit qu’il y a peu de temps, j’ai décidé que notre Collège se trouvait dans ce cas et qu’il était donc temps pour moi de passer à autre chose. Bien que je puisse continuer d’exécuter mes tâches de manière compétente, il serait préférable qu’une nouvelle personne prenne la direction pour assurer l’avancement de notre organisme. Je vous annonce donc que j’ai l’intention de remettre ma démission comme registraire dès que mon remplaçant ou ma remplaçante aura été recruté.  Le processus de recherche de candidats est déjà entamé. *

Quoi qu’il en soit, je n’en suis pas encore à mon dernier jour. Je garde peut-être des remarques spéciales à vous adresser à ce moment-là. Mais je vous dis d’avance que je ne veux pas de réception, ni de cadeaux ni d’avoir un endroit ou une chose qui portera mon nom.

Je préférerais de loin que les hommes me demandent pourquoi je n'ai pas de statue plutôt que pourquoi j'en ai une.        Caton l’Ancien

Merci et bonne chance

Respectueusement soumis

Ed Schollenberg, MD, LLB, FRCPC
Registraire

*Toute personne qui aspire à ce poste est priée de faire parvenire son CV à'adresse suivante: Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.