Des rapports continus, constants et stables constituent un élément important des soins appropriés au malade. En raison de la valeur de ces rapports et du tort important qui peut être causé au patient quand un autre médecin n’est pas disponible, la décision de mettre fin à des soins ne devrait pas être prise à la légère. À moins que le patient puisse se trouver un autre médecin immédiatement, une telle décision devrait seulement être prise dans des cas exceptionnels et pour de bonnes raisons. Autrement, le médecin pourrait s’exposer à une plainte de délaissement.
Il est à noter que seules quelques circonstances peuvent justifier la décision de mettre fin aux rapports patient-médecin sans un avis préalable au patient. En règle générale, ces circonstances seraient limitées à des cas d’activité illicite ou de fraude, habituellement dans le but d’obtenir irrégulièrement des drogues ou des substances contrôlées.
Par contre, certaines situations devraient rarement être considérées comme des raisons suffisantes pour mettre fin aux rapports patient-médecin. Un patient peut faire valoir son droit à ce que le médecin respecte ses obligations professionnelles. Un patient a droit à l’information, le droit de poser des questions, de donner un consentement éclairé et de faire une demande raisonnable pour consulter un autre médecin. Un patient a également le droit d’accepter ou de refuser une intervention ou un traitement offert par le médecin. Le médecin peut seulement demander au patient de se chercher un autre médecin dans les cas où il y a essentiellement une incidence négative sur les rapports patient-médecin.
Il peut exister des cas entre ces deux extrêmes. Dans ces circonstances, le médecin a l’obligation d’exposer la situation au patient en lui expliquant clairement que le problème pourrait entraîner la fin des rapports patient-médecin. C’est seulement si la situation ne se règle pas après un tel avis que le médecin peut officiellement informer le patient que les rapports sont rompus.
Le médecin peut envisager la cessation de soins dans les cas suivants :
- une fraude touchant la prescription ou autre fraude reliée
- le patient manque ses rendez-vous à maintes reprises sans excuse ni motif valables
- le patient manifeste un comportement inapproprié
- le médecin sait qu’un autre médecin a pris en charge le soin continu du patient
Le rapport patient-médecin ne doit pas être rompu lorsque :
- les soins médicaux s’annoncent trop complexes
- le patient demande au médecin de remplir des formulaires
- le soin de ce patient exige plus de temps que celui d’autres patients
- le patient choisit un style de vie nuisible à la santé
- le patient remet constamment en question les conseils médicaux du médecin
- le médecin sera tenu de participer à des procédures judiciaires.
Si le médecin réduit l’ampleur de sa pratique, il doit faire preuve de jugement professionnel en veillant à ne pas être perçu comme discriminatoire. Il n’est pas approprié de congédier sélectivement ou en nombre disproportionné des patients difficiles ou exigeant des soins complexes.
Si un patient refuse de payer des frais en souffrance, le médecin doit tenir compte du fardeau financier, envisager la possibilité d’être flexible dans sa facturation et ne recourir à la cessation des soins qu’en conformité avec la présente ligne directrice, en faisant des efforts raisonnables pour régler la question.
Quand la décision finale a été prise, elle devrait être communiquée directement au patient de préférence par courrier recommandé. Le médecin devrait aviser le patient qu’il continuera à lui donner des soins pendant un délai raisonnable pour lui permettre de se trouver un autre médecin. Dans certaines circonstances, un délai de deux à trois mois est jugé raisonnable. Le patient devrait aussi être informé que son dossier sera envoyé à son nouveau médecin sur demande.
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